Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAMMATICO FRERES
/
CAPITAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITAL
GRAMMATICO FRERES - S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1752409
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/08/1999

Présentation de la marque CAPITAL

Déposée le 31 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAMMATICO FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAMMATICO FRERES domicilié(e) 23, rue de Nice à CAMBRAI (Nord) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roger TAMBOUR,[30, rue du Mont Cenis, PARIS 18ème] - France.

La marque CAPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAL est expirée depuis le 31 août 1999.

GRAMMATICO FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LM LE MINOR , BRETANIA , TRADITION A LA MER UNE BOUEE A LA MER , TOILES DE BORD , Le minor , COMPTOIR LE MINOR , GRAMMATICO/MBL , LE LEVRIER CANDIA , LE MINOR ET CLAUDIE PIERLOT , Forêt de france le minor


GRAMMATICO FRERES - S.A.R.L. - 23, rue de Nice à CAMBRAI (Nord) - France


Roger TAMBOUR,[30, rue du Mont Cenis, PARIS 18ème] - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03

Produits textiles non compris dans d'autres classes, confection, prêt-à-porter.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.